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Donnadieu Jean-Marc Alias NEMROD34
L'histoire commence sur le post.fr vers avril 2010, comme tous les matins je fais ma revue de presse en buvant mon café ce qui m'amène donc sur le post. Je lis un article qui m'intéresse et regarde les commentaires, il n'y en a qu'un c'est un simple lien vers un blog, sans un mot ni rien. Peut-être que ça parle du même sujet ?
Je clique donc, mais non rien a voir je ne lis que le titre et le début de l'article le tout n'ayant rien à voir avec l'info je referme cette page. Retour sur le post pour la suite de ma revue de presse, j'ouvre un autre article même chose ... Bon je signale puisque je viens de me faire avoir, motif du signalement : publicité. Je ferais une dizaine de signalements ce jour-là visiblement c'est un robot (un programme qui pose de la publicité partout ou c'est possible: commentaires d'articles, de blogs, de forums. Le lendemain et les jours suivants ce petit jeu continura, puis ça sera d'autres pseudonymes et des liens tnyurl (un lien plus court que le lien original, mais amennant au même endroit) je continu les signalements chaque fois que je vois le même pseudonyme avec juste un lien en guise de commentaire. Ça continuera les jours suivants avec différents pseudonymes, je suis alors toujours persuadé d'avoir à faire à un robot.
Puis un jour dans les commentaires où j'avais signalé un de ces liens, une personne demande "Mais qui fais supprimer les liens vers mon blog ?". Tiens ce n'était donc pas un robot !
Je réponds donc que c'est moi qui signale ces liens, parce qu'ils sont sans rapport avec les articles qu'ils sont censés commenter, qu'il faudrait au minimum commenter l'article et ensuite signer avec le lien du blog, ce qui ne poserait pas de problème.
La réponse ne tardera pas, c'était quelque chose comme " Mais qui êtes vous pour supprimer mes liens ? Feriez-vous partie de la bande à Cyp ?".
Bon ... je vois que ça risque de ne pas être simple ... Je réponds donc que je ne suis qu'un lecteur du post, dérangé par ces liens qui n'ont rien à faire ici, que je les signale à la modération qui visiblement juge que ça enfreint la charte du post et que c'est bien le cas. Je répète alors que poser un commentaire en rapport avec le sujet et en signant avec le lien ne devrait pas poser de problème. Que je ne connais pas cette bande et que donc je n'en fais pas partit.
Réponse:" Si vous faites partie de la bande à Cyp qui soutient le pédophile Serge Rodallec et son réseau, et qui veut m'empêcher de m'exprimer sur le harcèlement en entreprise partout sur internet après rue89!".
Ouch c'est encore pire que je le pensé ! Je reste calme répète encore les choses: que je ne fais partie de cette bande que je ne connais toujours pas, que je ne veux même pas connaitre cette histoire, juste ces liens ennuis alors je les signale.
Durant encore trois-quatre jours un véritable dialogue de sourds continura, cette personne continuera à me dire que je fais partie de la bande, me parlera de pédophiles,me donnera des pseudonymes accolés à des noms, et autres histoires sans queue ni tête. Je répèterais encore et encore les mêmes choses, et que je ne sais rien de tout ça et que je m'en moque, je lui dirais bien sûr aussi à un moment qu'elle semble avoir des problèmes sérieux et je lui demande si elle se soigne. Ca sera encore pire, et en plus un autre pseudonyme "Vampirella" va venir se rajouter a la discussion pour "aider sa copine", avec elle je passerais mon temps à lui dire que je ne la connais pas, qu'elle devrait rester en dehors de ça et que je n'ais rien contre elle, peine perdue là aussi ça sera de pire en pire...
Cette histoire est tellement grotesque, cette personne semble tellement dérangée avec ces histoires dingues, que je fini par aller voir ce blog ...
J'en reste bouche bée! Je suis en train de lire un article qui parle du fameux Cyp, ha pour en parler il en parle !
Pratiquement toute sa vie, fantasmée ou réelle est étalée sur le blog dans divers articles, celle de sa soeur, des ses neveux et nièces, où ils habitent et tout, comment il a eu des difficultés a l'achat de sa maison, maison qui servie a la Gestapo pour la torture. Des histoires de gangster, des assassinats, des tentatives d'assassinats, de la prostitution, je suis épaté par tout ce que je lis. Comment une telle chose est elle possible ? Comment peut-on diffamer autant quelqu'un comme ça publiquement sur internet accessible au monde entier sans histoire ?
Parce qu'en plus en lisant plusieurs articles je vois que d'autres personnes subissent le même sort.
Je commets alors une erreur: je tente de la raisonner...
J'explique donc à l'auteur du blog que ce qu'elle fait est très grave, que ça tombe sous le coup de la loi, que les gens incriminés pourraient tout à fait déposer plainte contre elle, qu'elle semble dérangée et ne réalise la portée de ce qu'elle fait.
Un déluge d'insulte, de diffamation, de folie même me tombera dessus, et en plus l'internaute Vampirella, rapplique sous le pseudonyme de Ava et en rajoute sans arrêt, excitant sans cesse l'auteur du blog.
Je me dis alors que peut-être les gens diffamés sur ce site ne savent pas comment faire, je cherche un peu et réalise l'anonymat total de l'auteur du blog, pas de nom de prénom rien du tout, un corbeau au sens du terme!
Bon, je me dis qu'il reste l'hébergeur à contacter, que personne ne l'a surement fait, que dès l'hébergeur sera au courant de ça le blog devrait vite fermer puisqu’au moins juridiquement ce blog pose un très gros problème. Là aussi je vais entrer dans un monde ou rien ne fonctionne comme ça devrait ...
Par acquit de conscience et par honnêteté, je fais une copie de l'e-mail que j'ai envoyé à l'hébergeur, et l'envoi par e-mail (correspondance privée donc) à l'auteur du blog, peut-être ainsi comprendrat elle, ou peut-être qu'elle aura peur et tout ça cessera, c'était sans compter la folie sans borne de cette personne totalement paranoïaque.
Non bien au contraire, elle étalera le jour même dans un nouvel article l'e-mail que je lui ai envoyé contenant mon nom, prénom et ville, continuant à m'accuser d'un tas de choses imaginaires et demandant à ce qu'on lui donne des renseignements sur moi !
Dans les commentaires de l'article, Ava viendra demander si je ne fais pas partie de certains réseaux, dans l'article suivant toujours pour me trainer dans la boue, l'auteur du blog demandera, si je ne ferais partie d'un réseau de pépdohiles !
Là c'est trop ! Immédiatement je m'adresse une nouvelle fois à l'hébergeur pour qu'il agisse de suite, comme tout le reste ça va rester sans réponse, durant plus d'un an l'hébergeur ne me répondra jamais!
Le premier juin 2010 n'ayant pas de réponse encore je réécris à l'hébergeur en lui demandant de se tenir près à me fournir à moi ou mon avocat l'identité de l'auteur du blog dès que la demande lui en sera faite.
Je fais donc preuve ici de ma volonté d'assigner en justice l'éditeur du blog, l'auteur du blog contrairement à ce que me reproche l'hébergeur : l'attaquer lui et pas l'auteur!
Cet e-mail sera produit aux deux procès.
Le 15 juin n'ayant toujours aucune réponse, et la nuisance de ce corbeau augmentant avec des accusations de pire en pire, je dépose plainte au commissariat de Béziers.
Plainte forcément contre X, contre toute personne participant à ces calomnies, et contre l'hébergeur le seul responsable identifié.
Alors quelques mots sur ce dépôt de plainte:
La première chose qu'on me dit au commissariat c'est "internet j'aime pas ça, c'est que des conneries", ensuite c'est "je ne prends pas la plainte", j'insiste faisant valoir que l'on doit prendre ma plainte c'est obligé, elle sera prise avec les pieds la personne me répétant que ça "la gonfle".
Voir la plainte ici (je masque ici quelques éléments):
http://nemrod34baseufo.cmoi.cc/infractionfinal.jpg
http://nemrod34baseufo.cmoi.cc/infractionfinal2.jpg
http://nemrod34baseufo.cmoi.cc/recepissededclaration.jpg
J'envoie quand même ceci toujours par e-mail (donc une correspondance privée), à l'auteur du blog espérant bêtement que ça va calmer le jeu et que ça va s'arrêter là, ben non ...
Elle affichera le tout sur son blog, dévoilant mon adresse, mon téléphone épargné jusque-là, mais aussi l'identité et le téléphone de l'officier de police qui a pris la plainte, Ava parlera même de lui téléphoner ...
Et ça va durer comme ça durant un an et demi ...
Voir ici les éléments que j'avais préparés pour l'huissier (certains articles ont enfin disparu):
http://nemrod34baseufo.cmoi.cc/pour-le-constat-d-huissier-LES-PROPOS.doc
Et pour voir l'état de santé mentale de cette personne, voir ici ses écrits qui lui ont valu de se faire virer de rue89, quand elle avait pour pseudonyme Jexiste:
http://nemrod34baseufo.cmoi.cc/Best-of-Jexiste-sur-Rue89.pdf
Donc ne pouvant laisser ça en l'état, n'ayant aucun moyen d'attaquer l'éditeur du blog bien que je l'ais clairement fais le 15 uin 2010, je me tourne avec mon avocat vers l'hébergeur, ceci prendra du temps notamment pour réunir les 300 euros nécessaires pour l'huissier.
Nous arrivons donc à un premier jugement en référé, ce jugement sera très surprenant!
En effet JFG-NETWORK se défend en disant que selon la loi du 21 janvier 2004 pour la confiance en l'économie numérique (LCEN) il n'est pas responsable en tant qu'hébergeur, que ce n'est pas à lui de décider ce qui diffamant ou pas que je doive attaquer en premier l'éditeur (auteur) du blog, que j'ais visité le blog en question et joué le pompier pyromane.
De mon coté je fais valoir les propos tenus qui ne nécessite pas une grande connaissance juridique, la plainte contre x (x étant l'auteur du blog) en juin 2010, l'anonymat de la personne, la non-réponse de l'hébergeur malgré de très nombreux signalements que je fournis et donc il a connaissance des propos, dont l'e-mail du 1er 2010 que fournit aussi la partie adverse, une bonne dizaine d'attentions de personne qui subissent la même chose sur ce blog et ont contacté l'hébergeur dans les règles avec recommandé et accusé de réception. Que mes nombreuses visites du blog et commentaire sont légitimes puisque je n'ais que ça pour me défendre face a un tomberau de callomnies.
Je précise aussi qu'ils ne respectent pas leur proppre charte dont voici un article:
Il est bien écrit en préambule:
Toute suppression éventuelle d'un contenu sur un Blog hébergé par OverBlog sera la conséquence d'un non respect de cette règle.
Et ensuite:
Article 5.3 : Contenus litigieux :
L'utilisateur s'engage à prendre connaissance avant toute publication des règles et limites relatives à la liberté d'expression. La liberté d'expression autorise la critique, le rapport d'informations vérifiées et prouvées, elle n'autorise pas le dénigrement et la diffamation. Tout dénigrement, diffamation, ou allégation d'informations inexactes ou volontairement tronquées pour en changer le sens peuvent entrainer des poursuites à l'encontre de leur auteur.
Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas porter atteinte ou être contraire à l'ordre public, aux bonnes mœurs ou pouvoir heurter la sensibilité des mineurs :
Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas présenter de caractère pornographique (pour information, JFG Networks édite une plateforme d'hébergement dédiée au contenu érotique/pornographique accessible à l'adresse www.erog.fr) :
Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas porter atteinte aux droits à la réputation, à la vie privée de tiers et à l'image :
Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas être, au strict sens de la loi, dénigrant ou diffamatoire.
Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas porter atteinte à l'image, à la réputation d'une marque ou d'une quelconque personne physique ou morale : La liberté d'expression autorise la critique dès lors qu'elle est objective, argumentée, et portant sur des faits réels.
Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas porter atteinte à la sécurité ou à l'intégrité d'un État ou d'un territoire, quel qu'il soit :
Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas permettre à des tiers de se procurer des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels ou tout logiciel pouvant nuire ou porter atteinte, de quelque manière que ce soit, aux droits ou aux biens des tiers :
Le contenu publié par l’utilisateur ne doit pas porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle de quelque personne physique ou morale que ce soit.
http://www.over-blog.com/reglement.php
Je pensais que l'affaire été claire, mais non ...
Voici le premier jugement:
http://nemrod34baseufo.cmoi.cc/jugement-8-avril 2011.pdf
Je suis donc débouté pour des raisons qui m'échappent encore, si ce n'est que ce juge lui aussi n'aime pas internet et estime que si je ne veux pas être diffamé sur internet je n'ai qu'à ne pas y aller ...
Mais il dit aussi quelque chose d'intéressant: il ne comprend pas tout, c'est technique, c'est internet il faudrait que ce soit jugé au fond.
En clair, "faites appel".
La partie adverse se gargarisera de ce jugement le postant partout où c'est possible, et un article acide écrit par une collègue puisqu'elle fait partit du même groupe section juridique me démolit encore comme si ça ne suffisait pas:
Bien sur insatisfait de ce jugement et ne comprenant toujours pas comment de telles choses sont possibles je fais appel.
Nicolas Poirier le juriste de JFG-NETWORK m'écrira quatre e-mails quand il apprendra ma décision de faire appel.
Quatre e-mails d'intimidation, appuyant sur le fait que je suis pauvre, que ça va couter cher, qu'il me réclamera par voie d'huissier jusqu'au dernier centime du, etc.
Alors que nous sommes en plus en procédure et donc il doit s'adresser à mon avocat et pas à moi directement.
Je fournirais ces e-mails au procès en appel ...
Quelque temps après mon avocat, m'annonce que le procédure d'appel qui normalement aurait pris dans les 18 mois, et très accélérée, en effet la cour d'appel de Montpellier juge l'affaire urgente et intéressante, une bonne chose pour moi.
Jusqu'au procès et surtout que j'envoie le jugement à mes deux corbeaux tout continuera comme Ava m'écrivant (chirac à été condamné dans quelques jours c'est toi...).
Et cet appel je le gagne!
Je vous remets le jugement ici:
http://nemrod34baseufo.cmoi.cc/jugementdecembre2011/jugement-appel-donnadieu-jfgnetwok-15dec2011.pdf
D'ailleurs il fait jurisprudence:On va voir s'il fait aussi bien le tour des sites de justice, et si la journaliste du point à qui j'ai écrit en fera un article ...
Alors en quoi est-ce important ?
C'est important parce que JFG-NETWORK est habitué à ces procès et les gagne toujours avec la même défense, qui vient là de tomber...
JFG-NETWORK dit qu'ils protègent la liberté d'expression, mais là où est-elle ? Ma liberté a moi d'être tranquille et pas accusé d'un tas de choses graves et horribles elle est où ?
JFG-NETWORK dit que sans ça les gens feront des procès pour l'argent sans arrêt, ce qui d'ailleurs d'après eux et la journaliste du point est mon cas.
Mais moi il y a une chose que je voudrais comprendre :
Je ne suis pas une vedette, moi dans une histoire de diffamation je ne peux pas me payer un super avocat spécialisé, c'est pas réglé en 15 jours, je ne gagne pas des dizaines de milliers d'euros. Quel été l'intérêt de JFG-NETWORK d'agir comme ils l'ont fait ? De ne jamais me répondre ? De laisser toutes ces saletés sans la moindre preuve ni rien en ligne comme ça ? Pourquoi ça ? Où est la liberté d'expression là ?
Il faut que la loi s'adapte à internet, pourquoi un tel blog de corbeaux serait protégé par les lois sur la presse ? Où sont les informations légitimes ? Pourquoi d'un coté dire qu'il faut attaquer l'éditeur du blog, et de l'autre ne même pas répondre aux reports d'abus ? Même ceux fait de façon officielle et dans les règles par plus de 10 personnes.
Si JFG-NETWORK m'avait répondu " pour vous donner son identité il faut une procédure judiciaire qui consiste en ....", eux et moi n'aurions pas été en procès, et j'ai prouvé que c'était bien ma démarche!
Pourquoi ont ils agit comme ça ?
Pourquoi ce corbeau n'est pas soigné et mis hors d'état de nuire ?
Enfin maintenant la donne change, les corbeaux devront se méfier (je vous parlerais bientôt de la suite de l'affaire du petit Rayan), et les personnes simples et normales pourront se défendre contre ce genre de choses.
Quant à mon corbeau le 12 juillet 2011 j'ai été convoqué au commissariat, elle a déposé plainte contre moi et sa complice a produit une attestation.
Ainsi j'ai pu moi aussi enfin déposer plainte contre les deux, et là ça ira plus vite, ça sera bien moins compliqué, et ça va leur couter cher ...
Il faut que la loi change, qu'elle s'adapte, que les procédures soient plus simples, et les juges formés.
Lire par exemple cet article:
Un grand bravo à maitre Philippe Desruelles du barreau de Béziers !
Acharné, intéressé par l'aspect technique, très patient, lui non plus n'a rien lâché et il a parfaitement bien fait son boulot !
Merci à lui!